Politique de confidentialité

Mise à jour : 22 septembre 2026

Cette politique décrit les traitements propres à MonArchiPlan, pour les visiteurs, les comptes personnels et les organisations. Vos données ne sont pas vendues à des fins publicitaires.

Responsable du traitement et contact

MASCIIN IT, SARL, 7 rue Camille Claudel, 34725 Saint-André-de-Sangonis, France, est responsable du traitement. Maxime Tarrit est le délégué à la protection des données (DPO). Contact : dpo@masciinit.com. Les coordonnées de l’éditeur figurent dans les mentions légales.

Données et finalités

• Compte et connexion : e-mail, nom affiché, empreinte du mot de passe, identifiants de connexion du fournisseur choisi, dates d’inscription et de connexion. Ils permettent l’authentification, la récupération du compte et la protection des accès.
• Projets : plans, noms des pièces, surfaces, métadonnées, versions, exports et droits de partage. Ces données permettent l’enregistrement et la collaboration demandés.
• Offres et paiements : formule, sièges, échéances, références de paiement et droits d’export. Ces informations servent à fournir les fonctionnalités achetées et à gérer la facturation.
• Assistance et suggestions : contenu des demandes, idées, identité de leur auteur et échanges associés.
• Sécurité : journaux de connexion et d’administration, événements d’utilisation, données techniques de requête et limitations destinées à prévenir les abus.

Évitez de saisir des données sensibles ou des informations personnelles inutiles dans vos plans et suggestions.

Bases juridiques

La fourniture du compte, des projets, des exports, des paiements et de l’assistance repose sur l’exécution du contrat ou des mesures précontractuelles demandées. La prévention des fraudes, la sécurité et l’amélioration du service relèvent de l’intérêt légitime de MASCIIN IT. Les documents nécessaires à la comptabilité répondent à des obligations légales. Les traceurs facultatifs reposent sur votre consentement, révocable à tout moment.

Connexion et récupération du mot de passe

Vous pouvez utiliser un e-mail et un mot de passe ou un fournisseur de connexion disponible, notamment Microsoft ou Google. Nous ne recevons pas le mot de passe de votre compte chez ces fournisseurs. Brevo assure l’envoi des e-mails de récupération ; votre adresse et le lien de réinitialisation lui sont transmis à cette fin. Le lien est valable 30 minutes et ne peut être utilisé qu’une fois.

Paiements

Stripe traite les paiements. MonArchiPlan conserve les références nécessaires au suivi des abonnements et des achats ; les numéros complets de carte bancaire ne sont pas stockés par l’application.

Personnes et prestataires ayant accès aux données

Les personnes habilitées de MASCIIN IT accèdent aux seules données nécessaires à leurs missions. Les membres d’une organisation accèdent aux projets selon leurs autorisations. Les prestataires concernés sont l’hébergeur OVH, Stripe pour les paiements, Brevo pour les e-mails et le fournisseur de connexion que vous choisissez. Aucun partage public de vos plans n’est activé par défaut.

Localisation et transferts

Certains fournisseurs de connexion, de paiement ou d’e-mails peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen. Ces traitements sont encadrés par les mécanismes prévus par le RGPD, notamment une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types selon le prestataire. Vous pouvez demander au DPO les informations et garanties applicables à votre usage.

Conservation

Les comptes et projets sont conservés pour fournir le service tant que le compte est utilisé. Vous pouvez supprimer vos projets depuis l’application et demander la suppression de votre compte au DPO. Les données nécessaires au règlement d’un litige ou à une obligation légale peuvent être conservées séparément pendant la durée correspondante. Les pièces comptables sont conservées pendant la durée légale applicable.

Les échanges de contact et de prospection suivent la durée annoncée par MASCIIN IT : trois ans au maximum après le dernier échange, sauf nécessité liée à une relation contractuelle ou à une obligation légale. Cette durée ne constitue pas une suppression automatique de vos projets actifs. Les journaux de sécurité sont conservés selon leur utilité pour la prévention et l’investigation des incidents ; le DPO peut préciser la durée applicable au traitement concerné.

Cookies et stockage dans le navigateur

Le mode public conserve un projet local sur votre appareil. Le cookie de connexion est nécessaire au fonctionnement du compte. La case « Se souvenir de moi sur cet appareil » permet de conserver la connexion jusqu’à 30 jours ; sans cette option, le cookie est limité à la session du navigateur. La déconnexion efface le plan affiché. Le choix relatif aux cookies est conservé 180 jours. Aucun outil de mesure d’audience facultatif n’est activé par défaut. Consultez la politique de cookies pour gérer vos choix.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité de vos données ou vous opposer à certains traitements, selon les conditions légales. Vous pouvez retirer votre consentement sans remettre en cause les traitements déjà effectués. Adressez votre demande à dpo@masciinit.com, en précisant l’adresse associée au compte. Une vérification d’identité proportionnée peut être nécessaire. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Sécurité et mises à jour

Nous appliquons des contrôles d’accès, un stockage des mots de passe sous forme d’empreintes, une protection des sessions et une restriction de l’administration. Cette politique peut évoluer avec les fonctionnalités et les prestataires ; la date de mise à jour figure en tête de page.

L’identité du responsable, les coordonnées du DPO et la règle relative aux échanges de contact reprennent les informations de la politique de MASCIIN IT, adaptées au fonctionnement de MonArchiPlan.